Valable pour toute commande a partir du 1er janvier 2019
Le site marchand de LE CEP DE VIGNE, https://www.Lecepdevigne.fr (le « site »), est un site de commerce électronique accessible par le réseau internet, ouvert à tout utilisateur. Il est édité par la société Le cep de vigne EARL, Entreprise Agricole à Responsabilité Limité Dont le siège social est située 13 Rue de Cerdagne 66600 Salses-le-Château.
Préambule
Les présentes conditions générales de ventes (les CGV) sont mises à votre disposition sur le Site, elles sont imprimables et peuvent également vous êtres communiquées sur simple demande par courriel (lecepdevigne@hotmail.fr) ou courrier postal.
De plus, Le cep de vigne se réserve le droit d’annuler, de limiter ou de réduire la quantité de toute commande qui pourrait être faite en violation des présentes CGV.
Le fait de passer commande sur le site, implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Toute condition contraire posée par le Client sera donc, à d »faut d’acceptation expresse, inopposable à Le cep de Vigne quel que soit le moment ou elle aura pu être portée a sa connaissance. La nullité d’une clause des présentes CGV n’entraîne pas la nullité de l’intégralité de celles-ci. L’inapplication temporaire permanente d’une ou plusieurs clauses des CGV ne peut être interprétée comme valant renonciation à s’en prévaloir ultérieurement.
Le cep de vigne se réserve la faculté de modifier les présentes CGV à tout moment. Toute modification entre en vigueur à compter de sa mise en ligne. Les CGV applicables à une commande sont celles en vigueur et en ligne à la date de la commande passée par le Client.
Article 1 : Inscription sur le site
Les renseignements que vous communiquez vous concernant le sont sous votre responsabilité. Vous garantissez l’exactitude de ces informations.
Lors de vos prochaines visites sur le Site, connectez-vous à votre compte client Le Cep de Vigne en saisissant votre adresse email et votre mot de passe. Vous pourrez ainsi suivre depuis votre compte client le traitement de votre commande (rubrique « Mes commandes »), éditer vos factures, etc.…
Article 2 : Caractéristiques des produits proposés
Les caractéristiques essentielles des produits disponibles sur le Site sont indiquées sur la fiche produit consultable en ligne. Il vous suffit pour cela de cliquer sur la fiche produit correspondante.
Les photographies, reproductions… n’ont aucune valeur contractuelle (seuls les bonsaïs de Vigne sont représentés en contractuel.
Le Cep de Vigne ne peut être tenue pour responsable des écarts de teintes et de taille entre la photo du produit et le produit lui-même. Le Cep de Vigne se réserve par ailleurs le droit de modifier ou de faire évoluer, sans que cette liste soit exhaustive, les pages du Site, les produits proposés, leur prix, les photographies présentées. Toute modification entre en vigueur dès sa mise en ligne.
Article 3 : Disponibilité
Les offres des produits présentées sur le Site sont valables, à défaut d’indication particulière, tant qu’elles figurent sur le Site et dans la limite des stocks disponibles. Il est précisé que la simple sélection d’un produit et son ajout dans votre panier ne valide pas votre commande ni ne bloque le produit : celui-ci peut donc devenir indisponible jusqu’à sa mise en préparation.
Article 4 : Commande
4.1 Processus de commande
Le processus de commande sur le Site est le suivant :
4.2 Confirmation de commande
4.3 Modification d’une commande
Pour toute demande de modification d’une commande, vous devez contacter le Service Client Le Cep de Vigne à l’adresse e-mail (lecepdevigne@hotmail.fr) ou par téléphone au 07 82 19 00 53. Le Cep de Vigne n’est pas tenue d’accepter la modification de commande. De plus, toute commande mise en préparation ne pourra plus être modifiée. Votre message est traité par Le Cep de Vigne dans les meilleurs délais, qui se charge de vous faire si votre souhait de modification est accepté ou non.
4.4 Limitations
Le Cep de Vigne se réserve le droit de retirer à tout moment tout produit du Site pour quelque raison que ce soit. Dans ce cas, s’il s’avérait que, malgré la confirmation de commande reçue de Le Cep de Vigne un produit était retiré de la vente, Le Cep de Vigne pourrait annulé la commande comportant le/les produits et ne serait être tenue responsable du fait de la décision de retirer le produit du Site. Le Cep de Vigne s’engage à vous contacter afin de trouver une solution de remplacement. Si la solution proposée ne vous conviendrai pas, le montant du/des produit(s) concerné(s) serait déduit du montant total de votre commande, le cas échéant votre commande vous sera remboursée.
Tout client avec lequel il existerait un litige non réglé notamment relatif au défaut de paiement d’une commande antérieure peut se voir opposer un droit de refus ou d’annulation de commande. Dans le cas d’un litige en cours (notamment sur la qualité du produit commandé), Le Cep de Vigne peut être amené à revoir avec le Client les conditions du traitement d’une nouvelle commande.
Article 5 : Prix
Les prix affichés en ligne sur le Site sont des prix exprimés en €uros, toutes taxes comprises (TVA et toutes autres taxes selon les taux applicables en France et en vigueur au moment de la commande), comprenant les frais de traitement de la commande, de manutentions et d’emballage. Le Cep de Vigne se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment sans préavis, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le Site au moment de la validation de la commande sera le seul applicable au Client.
Le prix indiqué sur la fiche produit de chaque article ne comprend pas les frais de livraisons qui sont indiqués dans votre récapitulatif de panier et peuvent varier selon le mode de transport choisi.
Article 6 : Modalité de paiement
Toute commande passée sur le Site est payable dans son intégralité au moment de la commande. Le prix est exigible et encaissé à compter de la mise en préparation de la commande : à cette fin, vous garantissez être le titulaire de la carte bancaire à débiter et que le nom y figurant est bien le vôtre. Le paiement est effectué en ligne par carte bancaire (Visa, Eurocard/Mastercard) par le biais du système sécurisé de paiement du Crédit Agricole.
Vous reconnaissez expressément que la communication de votre numéro de carte bancaire vaut autorisation de débit de votre compte à concurrence du prix des Produits commandés. Le cas échéant, une notification d’annulation de commande vous sera envoyée pour défaut de paiement.
Dans le cas ou votre paiement est incomplet ou inexistant, pour une raison qui vous est imputable, la commande est automatiquement annulée et les éventuels frais en découlant sont à votre entière charge, sans préjudice d’éventuels dommages et intérêts.
7.1 Modalités de la livraison à domicile
Le Cep de Vigne vous propose différents modes de livraisons selon le volume/poids de votre commande et qui peuvent varier selon votre zone géographique.
7.1.1 Pour les petits colis (moins de 30kg)
7.1.2 Pour les colis volumineux/lourds/hors gabarits
7.2 Conditions de la livraison à domicile
Le Cep de Vigne se réserve le droit de changer le transporteur et/ou le mode de livraison annoncé lors de la commande si un évènement imprévu était susceptible de gêner la livraison de la commande dans les conditions et délais convenus ou si le choix du mode de livraison n’était pas compatible avec le produit acheté.
En cas d’erreur au moment de la communication de vos coordonnées, Le Cep de Vigne n’est, par conséquent, pas responsable de l’impossibilité de livrer la commande. Les informations indiquées vous engagent lors de la prise de commande.
Article 8 : Droit de rétraction
8.1 Exercer son droit de rétractation
Vous disposez d’un délai de 15 jours pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à donner de motif, à compter soit de la validation de la commande ou de la date de réception de vos produits.
Pour exercer ce droit de rétractation, vous devez notifier votre décision dans le délai de 15 jours maximum au moyen d’une déclaration claire et non équivoque soit :
-En utilisant la rubrique contact via le Site internet https://www.Lecepdevigne.fr et en indiquant le numéro de la commande ainsi que la décision d’annuler la commande.
8.2 Modalités de retour et de remboursement
8.2.1 Commande livrée à domicile
Si la commande n’a pas encore été prise en charge par le transporteur : nous vous invitons à informer le Service Client par les différents moyens listés à l’article 8.1 de votre souhait de vous rétracter. Si votre commande est déjà en cours de préparation, nous vous rembourserons votre commande dans un délai maximum de 14 jours à compter de la notification de votre rétractation par le crédit du moyen de paiement utilisé pour le paiement de votre commande.
Si la commande à été livrée :
En cas de rétractation sur l’intégralité de la commande : les produits doivent être renvoyés à Le Cep de Vigne à vos frais exclusifs à l’adresse communiquée par Le Cep de Vigne. Ils doivent être parfaitement emballés afin de ne pas être endommagé pendant le transport, les produits étant renvoyés à vos risques. Vous devez être en mesure d’apporter la preuve à Le Cep de Vigne du retour de votre colis ; dans ce cadre, nous vous invitons à en garder la preuve jusqu’au remboursement de votre commande qui se fera, dans les 14 jours à compter de la réception du produit, par le crédit du moyen de paiement initialement utilisé pour payer la commande.
En cas de rétractation partielle : les produits doivent être renvoyés à Le Cep de Vigne à vos frais exclusifs à l’adresse communiquée par Le cep de Vigne. Ils doivent être parfaitement emballés afin de ne pas être endommagé pendant le transport, les produits étant renvoyés à vos risques. Vous devez être en mesure d’apporter la preuve à Le Cep de Vigne du retour de votre colis ; dans ce cadre, nous vous invitons à en garder la preuve jusqu’au remboursement de votre commande qui se fera, dans les 14 jours à compter de la réception du produit, par le crédit du moyen de paiement initialement utilisé pour payer la commande.
Toutefois, seuls les frais de livraison portant sur les produits retournés vous seront remboursés.
Si la commande à été refusée : en cas de refus de votre colis à sa livraison, vous devrez en informer dans les 3 heures le Service Client de Le Cep de Vigne en l’informant via les différents moyens figurant à l’article 8.1 de votre souhait de vous rétracter. Nous vous rembourserons dans les 14 jours à compter de la réception des produits par le crédit de votre moyen de paiement initialement utilisé pour payer votre commande.
8.2.2 Exclusion du droit de rétractation
Il est rappelé que conformément à l’article L.221-28 du code de la consommation : le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits suivants :
-les produits susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement tels QUE LES VEGETAUX
Les produits qui ont été descellés après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé
Les produits mélangés de manière indissociable avec d’autres articles
Article 9 : garanties légales
Les produits vendus par Le cep de Vigne sont sélectionnés et suivis par les organismes phytosanitaires (PASSEPORT PHYTOSANITAIRE CE n°LR00942).
Article 10 : Transfert de propriété-transfert des risques
Le transfert de propriété des produits intervient à la date du complet paiement du prix. Le transfert des risques intervient à compter de la remise des produits au Client ou au destinataire de son choix.
Article 11 : Responsabilité
Dans le processus de vente en ligne, Le Cep de Vigne n’est tenue que d’une obligation de moyens. La responsabilité de Le Cep de Vigne ne peut être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du Site ou du réseau internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes indépendants de sa volonté.
La responsabilité de Le Cep de Vigne ne saurait non plus être engagée en cas d’interruption de fonctionnement du Site, de la survenance d’un bug ou des conséquences résultant de toute intrusion frauduleuse d’un tiers.
Plus généralement, la responsabilité de Le Cep de Vigne ne saurait être mise en cause en cas de défaillance de quelque nature que ce soit qui résulterait d’un cas de force majeure au sens des dispositions applicables du code civil et de la jurisprudence française. Dans le cas où une commande serait affectée par un cas de force majeure, que ce soit dans le cadre du fonctionnement du Site ou à l’occasion de la mise à disposition des produits, Le Cep de Vigne vous en informe en précisant, autant que faire se peut, la durée et les conséquences prévisibles de cet évènement.
Article 12-Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Le Cep de Vigne. Il est interdit de reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du Site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.
Les marques, logos, dessins et modèles figurant sur le Site sont la propriété exclusive de Le Cep de Vigne. Leur divulgation ne saurait en aucun être interprétée comme accordant une licence ou un droit d’utilisation quelconque des dites marques et éléments distinctifs protégés par le droit de propriété intellectuelle. Ils ne peuvent donc être utilisés sous peine de contrefaçon notamment.
Article 13 : Données à caractère personnel
L’ensemble des informations que vous avez pu et pourrez communiquer à Le Cep de Vigne, appartient lors de vos visite sur notre Site et l’utilisation de ses fonctionnalités est strictement confidentielle et à été mis en œuvre conformément à la loi « informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004.
13.1 DROIT D’ACCES, DE RECTIFICATION, DE SUPPRESSION ET D’OPPOSITION AU TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations vous concernant que vous pouvez exercer à tout moment en adressant un courriel au Service Client de Le Cep de Vigne à l’adresse suivante (Lecepdevigne@hotmail.fr).
Vous pouvez également modifier ou supprimer les informations saisies lors de la création de votre compte en vous connectant à celui-ci. Vous pouvez vous opposer au traitement des informations vous concernant.
13.2 GESTION DES DONNEES
Données personnelles collectées
Le Site enregistre et traite les informations, dont certaines ont un caractère personnel, qui sont communiquées par vos soins lors de la création ou de la modification de votre compte internet, lors de l’émission d’une commande sur le Site, ou par l’intermédiaire de cookies.
Le Site peut ainsi collecter vos civilité, nom, prénom, adresse, code postal, numéro de téléphone, date de naissance, nationalité, email, adresse IP, localisation géographique, données de navigation.
Les informations que le Site collecte et qui sont indispensables pour répondre à vos demandes sont mentionnées par un astérisque sur les formulaires de collecte. Si vous ne renseignez pas ces champs obligatoires, nous ne serons pas en mesure de répondre à vos demandes.
Finalités
Le Cep de Vigne traite ces informations aux fins de gestion des comptes des clients, d’exécution des commandes, d’émission des factures, de gestion de la relation avec les Clients, de promotions de ses offres auprès de ceux-ci, de réalisation d’analyses et de statistiques.
Utilisation des données personnelles collectées
Les données personnelles collectées sont réservées à l’usage de Le Cep de Vigne, de ses cocontractants et de ses partenaires qui peuvent intervenir dans l’exécution des commandes. Le Cep de Vigne ne pourra les transmettre à ses partenaires commerciaux que sous réserve de votre accord préalable. Dans ce cas, les partenaires commerciaux de Le Cep de Vigne pourront vous envoyer ponctuellement des informations sur leurs offres de produits ou de services.
Article 14 : Avis Clients
A l’issue de votre achat sur le Site, nous vous invitons à formuler un avis sur le produit acheté. Cet avis apparaîtra sur la fiche du produit concerné.
Il est précisé que seul le contenu relatif aux attributs du produit sera publié.
Seront notamment exclus les avis dont le contenu est relatif :
-à la commande et à son suivi
-aux problèmes techniques rencontrés sur le Site
-Aux comparaisons avec d’autres points de vente notamment concurrents
-a toute question non relative aux attributs du produit
-à tout ce qui est contraire à l’ordre public et aux bonnes mœurs
-tout terme pouvant être interprété comme une injure ou diffamation à l’encontre de l’auteur ou de toute autre personne physique ou morale
-de nature commerciale ou publicitaire, contenant ou non un lien hypertexte
-rédigés en langage abrégée ou en majuscules
-publiés plusieurs fois
-portant atteinte ou est susceptible de porter atteinte aux droit des tiers et aux droits de la personnalité, et notamment reproduisant sans autorisation une œuvre protégée par des droits de propriété intellectuelle (marques, droits d’auteur notamment).
En résulte que Le Cep de Vigne peut librement maintenir ou supprimer un avis déposé sur le Site et n’est aucunement obligé de publier un avis ou de vous indemniser en cas de non publication de l’avis émis, la publication et le maintien de l’avis étant à la discrétion de Le Cep de Vigne.
Vous déclarez et acceptez expressément que l’utilisation du formulaire d’avis permettant l’émission de celui-ci emporte au profit de Le Cep de Vigne, le droit non exclusif, exempt de redevance, perpétuel, transférable, irrévocable et susceptible de faire l’objet de sous-licence de (a) utiliser, reproduire, modifier, adapter, traduire, distribuer, publier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement et mettre à dispositions ces avis partout dans le monde, dans quelque média que ce soit, connu ou inconnu.
Dans ce cadre, vous acceptez que votre prénom et la première lettre de votre nom de famille ou la cas échéant le nom que vous avez fourni lors de la soumission de votre avis, ainsi que la date d’émission de l’avis pourront accompagner la publication de l’avis, quel que soit le support de communication. Vous reconnaissez que vos avis ne sont ni confidentiels ni privés.
Article 19 : Service clients
Pour tout renseignement, toute question relative à une commande ou toute réclamation, le Service Client de Le Cep de Vigne est joignable a l’adresse email suivante : (Lecepdevigne@hotmail.fr) et par téléphone au 07-82-19-00-53 ou par voie postale à l’adresse suivante : Le Cep de Vigne 13 rue de Cerdagne 66600 Salses-le-château.
Le Service Client s’engage à vous répondre dans les plus brefs délais.
Article 20 Loi applicable et compétence
Les transactions intervenant sur le Site, de même que l’interprétation et l’exécution des présentes CGV sont soumises à la loi française.
En cas de litige, nous vous invitons à prendre contact avec notre Service Client dans les plus brefs délais afin de trouver une solution à l’amiable. Toutefois, conformément à l’ordonnance 2015-1033 du 20 août 2015 et au décret n°2015-1382 du 30 octobre 2015 relatifs à la médiation des litiges de la consommation, vous avez le droit de recourir gratuitement au service de médiation de votre choix, dès lors que le litige lié à la consommation n’a pu être réglé à l’amiable avec le Service Client de Le Cep de Vigne.